Documents officiels

Les documents officiels concernant
le Conseil du Gard

Procès verbal de l' assemblée plénière du 03 juin 2008 : Elections Président, bureau & commission de conciliation
(recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°200____, publié le______)
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Procès verbal de l’élection du 22 mai 2008 au conseil département du Gard de l’ordre des masseurs kinésithérapeutes.
(recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°200____, publié le______)
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Procès verbal de l' assemblée plénière du 07 juin 2006 : Elections Président, bureau et tirage au sort des tiers renouvelables
(recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2006-6 pages 865 & 866, publié le 30 juin 2006)

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Résultats de l'élection du 16 mai 2006 :
Collège des salariés
Collège des libéraux

Procès verbal de l’élection du 16 mai 2006 du conseil département du Gard de l’ordre des masseurs kinésithérapeutes.
(recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2006-4 pages 676 & 677, publié le 31 mai 2006)
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Page où vous retrouverez tous les documents officiels du Conseil de l'Ordre des Masseurs-Kinésithérapeutes du Gard..

Ces documents sont publiés par le service du recueil des actes administratifsde la préfecture du Gard :
http://www.gard.pref.gouv.fr/sections/l_etat_dans_le_gard/recueil_des_actes_ad

 

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